Déposée par voie électronique le 2 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Codexial Dermatologie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ENVIROSCAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-39 du 25 septembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Codexial Dermatologie domicilié(e) 10 rue du Bois de la Champelle - 54500 - Vandoeuvre les Nancy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Codexial Dermatologie, M. Pierre Treffel domicilié(e) 10 rue du Bois de la Champelle - 54500 - Vandoeuvre les Nancy - France.
La marque ENVIROSCAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Codexial Dermatologie, SAS - 10 rue du Bois de la Champelle - 54500 - Vandoeuvre les Nancy - France
Codexial Dermatologie, M. Pierre Treffel - 10 rue du Bois de la Champelle - 54500 - Vandoeuvre les Nancy - France
Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Inscription le 28 décembre 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°691777 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-28
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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