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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODEX'PRESS
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Scanet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Scanet
CODEX'PRESS, SARL

Numéro de dépôt :
3823261
Date de dépôt :
11/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2021
Scanet de CODEX\'PRESS

Présentation de la marque Scanet

Déposée le 11 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODEX'PRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Scanet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODEX'PRESS domicilié(e) 4 ALLEE ROMAIN ROLLAND - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 874 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODEX'PRESS domicilié(e) 4 ALLEE ROMAIN ROLLAND - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France.

La marque Scanet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scanet est expirée depuis le 11 avril 2021.


CODEX'PRESS, SARL - 4 ALLEE ROMAIN ROLLAND - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France - SIREN 420874026


CODEX'PRESS - 4 ALLEE ROMAIN ROLLAND - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques.