CODEVER WWW.CODEVER.FR ASSEZ D'INTOLERANCE CIRCULER EST UN DROIT collectif DE DEFENSE DES LOISIRS VERTS
Marque expirée - Marque en non vigueur
CODEVER WWW.CODEVER.FR ASSEZ D'INTOLERANCE CIRCULER EST UN DROIT collectif DE DEFENSE DES LOISIRS VERTS
CODEVER ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
3581782
Date de dépôt :
11/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2018
Présentation de la marque CODEVER WWW.CODEVER.FR ASSEZ D'INTOLERANCE CIRCULER EST UN DROIT collectif DE DEFENSE DES LOISIRS VERTS
Déposée le 11 juin 2008 par l'association loi 1901 CODEVER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CODEVER WWW.CODEVER.FR ASSEZ D'INTOLERANCE CIRCULER EST UN DROIT collectif DE DEFENSE DES LOISIRS VERTS »
Le déposant est l'association loi 1901 CODEVER domicilié(e) 0 LE BOURG,24260 SAINT CHAMASSY - 24260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 138 869 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES PEOT domicilié(e) 60 ROUTE DE ST MARTIN,89120 CHARNY - 89120 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODEVER WWW.CODEVER.FR ASSEZ D'INTOLERANCE CIRCULER EST UN DROIT collectif DE DEFENSE DES LOISIRS VERTS est expirée depuis le 11 juin 2018.
CODEVER ASSOCIATION LOI 1901 - 0 LE BOURG,24260 SAINT CHAMASSY - 24260 - France - SIREN 404138869
CHARLES PEOT - 60 ROUTE DE ST MARTIN,89120 CHARNY - 89120 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46
Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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