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Marques déposées par l'association loi 1901 CODEVER
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CODEVER ATTITUDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CODEVER ATTITUDE
CODEVER, Association loi 1901
Charles PEOT

Numéro de dépôt :
3683647
Date de dépôt :
13/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2019
CODEVER ATTITUDE de CODEVER

Présentation de la marque CODEVER ATTITUDE

Déposée le 13 octobre 2009 par l'association loi 1901 CODEVER et Charles PEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CODEVER ATTITUDE »

Les déposants sont l'association loi 1901 CODEVER domicilié(e) 0 LE BOURG - 24260 - SAINT-CHAMASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Charles PEOT domicilié(e) 8 RUE DE L'ANCIEN MOULIN BP 15 - 89120 - CHARNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles PEOT domicilié(e) 8 RUE DE L'ANCIEN MOULIN BP 15 - 89120 - CHARNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODEVER ATTITUDE est expirée depuis le 13 octobre 2019.

CODEVER a également déposé les autres marques suivantes : L'OBSERVATOIRE DES CHEMINS , ASSEZ D'INTOLERANCE, CIRCULER EST UN DROIT , CODEVER COLLECTIF DE DEFENSE DES LOISIRS VERTS , www.journeedeschemins.fr Journées des Chemins , codeVer collectif de défense des loisirs verts , JOURNEE NATIONALE DES CHEMINS , L'OBSERVATOIRE DES CHEMINS , CODEVER WWW.CODEVER.FR ASSEZ D'INTOLERANCE CIRCULER EST UN DROIT collectif DE DEFENSE DES LOISIRS VERTS


CODEVER, Association loi 1901 - 0 LE BOURG - 24260 - SAINT-CHAMASSY - France - SIREN 4

Charles PEOT - 8 RUE DE L'ANCIEN MOULIN BP 15 - 89120 - CHARNY - France


Charles PEOT - 8 RUE DE L'ANCIEN MOULIN BP 15 - 89120 - CHARNY - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.