Déposée le 24 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODESSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RIVOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-19 du 7 mai 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODESSA domicilié(e) 50, Avenue de la Résistance, 42220 BOURG ARGENTAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 451 300 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.
La marque RIVOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVOLIS est expirée depuis le 24 mars 2008.
CODESSA a également déposé les autres marques suivantes : POLYSTRAT , CODESSA
CODESSA (S.A.R.L.) - 50, Avenue de la Résistance, 42220 BOURG ARGENTAL - France - SIREN 382451300
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37
Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19
Sacs, sachets, emballages, en matières plastiques, en papier. Papier isolant ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; sacs, sachets en matières plastiques ; matières isolantes ; tissus isolants ; matières à calfeutrer ; joints ; fournitures d'étanchéité ; matière d'embourrage ; matières plastiques mi-ouvrées ; résines synthétiques ; produits stratifiés isolants ; matériaux de calage ; emballages en matière plastique. Matériaux de construction non métalliques ; cloisons non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; revêtements de parois, de cloisons, de murs, de plafonds ; revêtements isolants pour la construction.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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