Marque enregistrée - Marque en vigueur

CODESPAR ANTICIPER, MOBILISER, DEVELOPPER
CODESPAR, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4197996
Date de dépôt :
21/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2025
CODESPAR ANTICIPER, MOBILISER, DEVELOPPER de CODESPAR

Présentation de la marque CODESPAR ANTICIPER, MOBILISER, DEVELOPPER

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2015 par l'association loi 1901 CODESPAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CODESPAR ANTICIPER, MOBILISER, DEVELOPPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 CODESPAR domicilié(e) 3 Rue Geneviève de Gaulle-Anthonioz - 35200 - Rennes - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 267 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODESPAR, M. Patrick Roullé domicilié(e) 3 Rue Geneviève de Gaulle-Anthonioz - 35200 - Rennes - France.

La marque CODESPAR ANTICIPER, MOBILISER, DEVELOPPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197996.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODESPAR ANTICIPER, MOBILISER, DEVELOPPER arrivera à expiration en date du 21 juillet 2025.


CODESPAR, association loi 1901 - 3 Rue Geneviève de Gaulle-Anthonioz - 35200 - Rennes - France - SIREN 331267757


CODESPAR, M. Patrick Roullé - 3 Rue Geneviève de Gaulle-Anthonioz - 35200 - Rennes - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 1 avril 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°666110 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-01

Inscription le 1 avril 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°666105 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-01

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.