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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU
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SARA FLEET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SARA FLEET
CODES ROUSSEAU, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3988076
Date de dépôt :
06/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2023
SARA FLEET de CODES ROUSSEAU

Présentation de la marque SARA FLEET

Déposée par voie électronique le 6 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SARA FLEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU domicilié(e) 135 rue des Plesses - 85180 - CHÂTEAU D'OLONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 580 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Helga PERNEZ domicilié(e) 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France.

La marque SARA FLEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARA FLEET est expirée depuis le 6 mars 2023.

CODES ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : EASY TABLETTE , Mobili Smart , EASYWEB , OSCAR2 , ELGEA , ELGEAWEB , EASYENLIGNE , PREVENTION ROUSSEAU , VIACODE , éco-zen


CODES ROUSSEAU, société par actions simplifiée - 135 rue des Plesses - 85180 - CHÂTEAU D'OLONNE - France - SIREN 486580210


Mme. Helga PERNEZ - 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Produits de l'imprimerie ;

Éducation ; formation ;

Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.