ROUSSEAU CODES ROUSSEAU
Présentation de la marque ROUSSEAU
Déposée le 11 décembre 1992 par la société CODES ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est la société CODES ROUSSEAU domicilié(e) Ziat des Plesses - Rue des Plesses, CHATEAU D'OLONNE, 85100 LES SABLES D'OLONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 580 210 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. THIBON-LITTAYE - France.
La marque ROUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUSSEAU est expirée depuis le 11 décembre 2002.
CODES ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : EASY TABLETTE , SARA FLEET , Mobili Smart , EASYWEB , OSCAR2 , ELGEA , ELGEAWEB , EASYENLIGNE , PREVENTION ROUSSEAU , VIACODE
CODES ROUSSEAU - Ziat des Plesses - Rue des Plesses, CHATEAU D'OLONNE, 85100 LES SABLES D'OLONNE - France - SIREN 486580210
Cabinet A. THIBON-LITTAYE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03
Appareils et instruments scientifiques, électriques, cinématographiques; appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; ordinateurs; appareils et instruments d'enseignement de la conduite de véhicules; appareils d'ensei-gnement audiovisuel; appareils électriques de contrôle; simulateurs pour la conduite de véhicules; simulateurs pour le contrôle de véhicules; simulateurs pour le contrôle de la conduite de véhicules; simulateur pour l'enseignement; simulateurs pour l'enseignement de la conduite de véhicules; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; programmes d'ordinateur enregistrés; écrans de simulateurs pour la conduite de véhicules.Véhicules; automobiles; camions.Produits de l'imprimerie concernant les appareils et instruments scientifiques; produits de l'imprimerie concernant les appareils et instruments électriques; produits de l'imprimerie concernant les appareils et instruments électroniques; produits de l'imprimerie concernant les appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; produits de l'imprimerie concernant les appareils et instruments audiovisuels; produits de l'imprimerie concernant les appareils et instruments cinématographiques; produits de l'imprimerie concernant les appareils et instruments de simulation; produits de l'imprimerie concernant les appareils et instruments de simulation de la conduite de véhicules; produits de l'imprimerie concernant les appareils et instruments de simulation pour l'enseignement de la conduite de véhicules; produits de l'imprimerie concernant les appareils et instruments de simulation pour le contrôle de la conduite de véhicules; produits de l'imprimerie concernant les appareils et instruments de simulation pour le contrôle de véhicules; produits de l'imprimerie dans le domaine de l'enseignement de la conduite de véhicules; produits de l'imprimerie concernant les appareils électriques de contrôle; produits de l'imprimerie concernant les programmes d'ordinateurs enregistrés; produits de l'imprimerie concernant les ordinateurs de contrôle; produits de l'imprimerie concernant les écrans de simulateurs; produits de l'imprimerie concernant les écrans de simulateurs pour la conduite de véhicules; produits de l'imprimerie concernant les activités ludiques; produits de l'imprimerie concernant les jeux; produits de l'imprimerie concernant les jeux de conduite de véhicules; produits de l'imprimerie concernant les appareils conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; produits de l'imprimerie concernant les appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; produits de l'imprimerie concernant les véhicules; produits de l'imprimerie concernant les automobiles; produits de l'imprimerie concernant les camions; produits de l'imprimerie concernant les cycles; produits de l'imprimerie concernant les cycles à moteurs; photographies; matériel d'instruction et d'enseignement; brochures concernant les appareils et instruments scientifiques; brochures concernant les appareils et instruments électriques; brochures concernant les appareils et instruments électroniques; brochures concernant les appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; brochures concernant les appareils et instruments audiovisuels; brochures concernant les appareils et instruments cinématographiques; brochures concernant les appareils et instruments de simulation; brochures concernant les appareils et instruments de simulation de la conduite de véhicules; brochures concernant les appareils et instruments de simulation pour l'enseignement de la conduite de véhicules; brochures concernant les appareils et instruments de simulation pour le contrôle de la conduite de véhicules; brochures concernant les appareils et instruments de simulation pour le contrôle de véhicules; brochures concernant l'enseignement de la conduite de véhicules; brochures concernant les appareils électriques de contrôle; brochures concernant les programmes d'ordinateurs enregistrés; brochures concernant les ordinateurs de contrôle; brochures concernant les écrans de simulateurs; brochures concernant les écrans de simulateurs pour la conduite de véhicules; brochures concernant les activités ludiques; brochures concernant les jeux; brochures concernant les jeux de conduite de véhicules; brochures concernant les appareils conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; brochures concernant les appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; brochures concernant les véhicules; brochures concernant les automobiles; brochures concernant les camions; brochures concernant les cycles; brochures concernant les cycles à moteurs; livres concernant les appareils et instruments scientifiques; livres concernant les appareils et instruments électriques; livres concernant les appareils et instruments électroniques; livres concernant les appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; livres concernant les appareils et instruments audiovisuels; livres concernant les appareils et instruments cinématographiques; livres concernant les appareils et instruments de simulation; livres concernant les appareils et instruments de simulation de la conduite de véhicules; livres concernant les appareils et instruments de simulation pour l'enseignement de la conduite de véhicules; livres concernant les appareils et instruments de simulation pour le contrôle de la conduite de véhicules; livres concernant les appareils et instruments de simulation pour le contrôle de véhicules; livres concernant l'enseignement de la conduite de véhicules; livres concernant les appareils électriques de contrôle; livres concernant les programmes d'ordinateurs enregistrés; livres concernant les ordinateurs de contrôle; livres concernant les écrans de simulateurs; livres concernant les écrans de simulateurs pour la conduite de véhicules; livres concernant les activités ludiques; livres concernant les jeux; livres concernant les jeux de conduite de véhicules; livres concernant les appareils conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; livres concernant les appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; livres concernant les véhicules; livres concernant les automobiles; livres concernant les camions; livres concernant les cycles; livres concernant les cycles à moteurs; revues concernant les appareils et instruments scientifiques; revues concernant les appareils et instruments électriques; revues concernant les appareils et instruments électroniques; revues concernant les appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; revues concernant les appareils et instruments audiovisuels; revues concernant les appareils et instruments cinématographiques; revues concernant les appareils et instruments de simulation; revues concernant les appareils et instruments de simulation de la conduite de véhicules; revues concernant les appareils et instruments de simulation pour l'enseignement de la conduite de véhicules; revues concernant les appareils et instruments de simulation pour le contrôle de la conduite de véhicules; revues concernant les appareils et instruments de simulation pour le contrôle de véhicules; revues concernant l'enseignement de la conduite de véhicules; revues concernant les appareils électriques de contrôle; revues concernant les programmes d'ordinateurs enregistrés; revues concernant les ordinateurs de contrôle; revues concernant les écrans de simulateurs; revues concernant les écrans de simulateurs pour la conduite de véhicules; revues concernant les activités ludiques; revues concernant les jeux; revues concernant les jeux de conduite de véhicules; revues concernant les appareils conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; revues concernant les appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; revues concernant les véhicules; revues concernant les automobiles; revues concernant les camions; revues concernant les cycles; revues concernant les cycles à moteurs; brochures, livres, livrets et revues destinés à la formation à la conduite de véhicules.Services d'éducation dans le domaine des appareils et instruments scientifiques; services d'éducation dans le domaine des appareils et instruments électriques; services d'éducation dans le domaine des appareils et instruments électroniques; services d'éducation dans le domaine des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; services d'éducation dans le domaine des appareils et instruments audiovisuels; services d'éducation dans le domaine des appareils et instruments cinématographiques; services d'éducation dans le domaine des appareils et instruments de simulation; services d'éducation dans le domaine des appareils et instruments de simulation de la conduite de véhicules; services d'éducation dans le domaine des appareils et instruments de simulation pour l'enseignement de la conduite de véhicules; services d'éducation dans le domaine des appareils et instruments de simulation pour le contrôle de la conduite de véhicules; services d'éducation dans le domaine des appareils et instruments de simulation pour le contrôle de véhicules; services d'éducation dans le domaine de l'enseignement de la conduite de véhicules; services d'éducation dans le domaine des appareils électriques de contrôle; services d'éducation dans le domaine des programmes d'ordinateurs enregistrés; services d'éducation dans le domaine des ordinateurs de contrôle; services d'éducation dans le domaine des écrans de simulateurs; services d'éducation dans le domaine des écrans de simulateurs pour la conduite de véhicules; services d'éducation dans le domaine des activités ludiques; services d'éducation dans le domaine des jeux; services d'éducation dans le domaine des jeux de conduite de véhicules; services d'éducation dans le domaine des appareils conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; services d'éducation dans le domaine des appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; services d'éducation concernant les véhicules; services d'éducation concernant les automobiles; services d'éducation concernant les camions; services d'éducation concernant les cycles; services d'éducation concernant les cycles à moteurs; services de formation dans le domaine des appareils et instruments scientifiques; services de formation dans le domaine des appareils et instruments électriques; services de formation dans le domaine des appareils et instruments électroniques; services de formation dans le domaine des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; services de formation dans le domaine des appareils et instruments audiovisuels; services de formation dans le domaine des appareils et instruments cinématographiques; services de formation dans le domaine des appareils et instruments de simulation; services de formation dans le domaine des appareils et instruments de simulation de la conduite de véhicules; services de formation dans le domaine des appareils et instruments de simulation pour l'enseignement de la conduite de véhicules; services de formation dans le domaine des appareils et instruments de simulation pour le contrôle de la conduite de véhicules; services de formation dans le domaine des appareils et instruments de simulation pour le contrôle de véhicules; services de formation dans le domaine de l'enseignement de la conduite de véhicules; services de formation dans le domaine des appareils électriques de contrôle; services de formation dans le domaine des programmes d'ordinateurs enregistrés; services de formation dans le domaine des ordinateurs de contrôle; services de formation dans le domaine des écrans de simulateurs; services de formation dans le domaine des écrans de simulateurs pour la conduite de véhicules; services de formation dans le domaine des activités ludiques; services de formation dans le domaine des jeux; services de formation dans le domaine des jeux de conduite de véhicules; services de formation dans le domaine des appareils conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; services de formation dans le domaine des appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; services de formation concernant les véhicules; services de formation concernant les véhicules; services de formation concernant les automobiles; services de formation concernant les camions; services de formation concernant les cycles; services de formation concernant les cycles à moteurs; services de divertissement dans le domaine des appareils et instruments scientifiques; services de divertissement dans le domaine des appareils et instruments électriques; services de divertissement dans le domaine des appareils et instruments électroniques; services de divertissement dans le domaine des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images; services de divertissement dans le domaine des appareils et instruments audiovisuels; services de divertissement dans le domaine des appareils et instruments cinématographiques; services de divertissement dans le domaine des appareils et instruments de simulation; services de divertissement dans le domaine des appareils et instruments de simulation de la conduite de véhicules; services de divertissement dans le domaine des appareils et instruments de simulation pour l'enseignement de la conduite de instruments de simulation pour l'enseignement de la conduite de véhicules; services de divertissement dans le domaine des appareils et instruments de simulation pour le contrôle de la conduite de véhicules; services de divertissement dans le domaine des appareils et instruments de simulation pour le contrôle de véhicules; services de divertissement dans le domaine de l'enseignement de la conduite de véhicules; services de divertissement dans le domaine des appareils électriques de contrôle; services de divertissement dans le domaine des programmes d'ordinateurs enregistrés; services de divertissement dans le domaine des ordinateurs de contrôle; services de divertissement dans le domaine des écrans de simulateurs; services de divertissement dans le domaine des écrans de simulateurs pour la conduite de véhicules; services de divertissement dans le domaine des activités ludiques; services de divertissement dans le domaine des jeux; services de divertissement dans le domaine des jeux de conduite de véhicules; services de divertissement dans le domaine des appareils conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; services de divertissement dans le domaine des appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; services de divertissement concernant les véhicules; services de divertissement concernant les automobiles; services de divertissement concernant les camions; services de divertissement concernant les cycles; services de divertissement concernant les cycles à moteurs; services d'enseignement dans le domaine des appareils et instruments scientifiques; services d'enseignement dans le domaine des appareils et instruments électriques; services d'enseign
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.