PREVENTION ROUSSEAU CODES ROUSSEAU, Société par actions simplifiée
Présentation de la marque PREVENTION ROUSSEAU
Déposée le 13 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PREVENTION ROUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU domicilié(e) ZIAT des Plesses 135 rue des Plesses - 85180 - CHATEAU D'OLONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 580 210 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON LITTAYE domicilié(e) BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France.
La marque PREVENTION ROUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615363.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PREVENTION ROUSSEAU est expirée depuis le 13 septembre 2020.
CODES ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : EASY TABLETTE , SARA FLEET , Mobili Smart , EASYWEB , OSCAR2 , ELGEA , ELGEAWEB , EASYENLIGNE , VIACODE , éco-zen
CODES ROUSSEAU, Société par actions simplifiée - ZIAT des Plesses 135 rue des Plesses - 85180 - CHATEAU D'OLONNE - France - SIREN 486580210
CABINET THIBON LITTAYE - BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2000 n°2169181 - Publication au BOPI 2000-03-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08
Inscription le 21 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°445878 - Publication au BOPI 2006-12-21
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2010 n°2441410 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-27
Dispositifs de protection contre les accidents;appareils de protection contre les accidents;dispositifs de protection contre les accidents de la circulation;appareils de protection contre les accidents de la circulation;appareils et instruments électriques;appareils et instruments électroniques;appareils d'enseignement;appareils d'enseignement audiovisuel;appareils d'enseignement de la conduite de véhicules;appareils d'enseignement de la conduite automobile;bandes magnétiques;bandes vidéo;bandes vidéo d'enseignement;bornes routières lumineuses ou mécaniques;films cinématographiques;films cinématographiques d'enseignement;claviers d'ordinateurs;équipements pour le traitement de l'information;ordinateurs;appareils et instruments de secours;appareils pour l'enregistrement du son ou des images;appareils pour la transmission du son ou des images;appareils pour la reproduction du son ou des images;programmes d'ordinateurs;logiciels;contrôleurs de vitesse pour véhicules;régulateurs de vitesse pour véhicules;triangle de signalisation pour véhicules en panne;supports d'enregistrements magnétiques;disques acoustiques;appareils électriques de contrôle;dessins animés;diapositives;diapositives d'enseignement;disques magnétiques;disquettes souples;écrans de projection;appareils pour l'enregistrement du temps;appareils pour l'enregistrement des distances;appareils pour la sûreté du trafic ferrovière;films pour l'enregistrement des sons;appareils pour le traitement de l'information;appareils d'intercommunications;appareils pour jeux conÇus pour être utilisés avec un récepteur de télévision;jeux électroniques conÇus pour être utilisés avec un récepteur de télévision;mémoires pour ordinateurs;appareils pour le mesurage de la vitesse;appareils et instruments de sécurité;dispositifs de sauvetage;appareils électriques de surveillance.Produits de l'imprimerie;bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs;cartes à jouer;jeux de cartes;afffiches;atlas;brochures;cahiers;carnets;cartes;cartes géographiques;cartes routières;catalogues;chemises pour documents;classeurs;crayons;stylos;matériel d'enseignement;feuilles;imprimés;matériel d'instruction;impression;journaux;papier à lettre;enveloppes;livres;livres d'enseignement;livres d'enseignement de la conduite de véhicules;livres d'enseignement de la conduite automobile;livrets;manuels;manuels d'enseignement;manuels d'enseignement de la conduite de véhicules;manuels d'enseignement de la conduite automobile;périodiques;publications;publications d'enseignement;publications d'enseignement de la conduite de véhicules;publications d'enseignement de la conduite automobile;revues.Jeux;jeux en relation avec la conduite de véhicules;jeux en relation avec la conduite automobile;jeux en relation avec la circulation routière;jeux en relation avec la sécurité routière;jouets;dés;boules de jeux;compteurs pour jeux;engins pour exercices corporels;appareils de jeux;jeux automatiques;modèles réduits de véhicules.Education;enseignement;publication de livres;édition de textes;instruction;enseignement de la conduite de véhicules;enseignement de la conduite automobile;enseignement en matière de sécurité dans la conduite de véhicules;enseignement en matière de sécurité dans la conduite automobile;publication de livres;organisation de concours;édition de livres sur la conduite de véhicules;publication de livres sur la conduite de véhicules;édition de livres sur la conduite automobile;publication de livres sur la conduite automobile;formation;formation à la conduite de véhicules;formation à la conduite automobile;formation à la sécurité dans la conduite de véhicules;formation à la sécurité dans la conduite automobile;studios de cinéma;divertissements;location d'appareils et accessoires cinématographiques;location de films cinématographiques;enseignement par correspondance;cours par correspondance;divertissements radiophoniques;divertissements télévisés;exploitation d'installations sportives;production de films;prêts de livres;location d'enregistrements sonores;services de loisirs;montagne de programmes radiophoniques et de télévision;Consultations professionnelles;consultations en matière de sécurité;consultations en matière de conduite de véhicules;consultations en matière de conduite automobile;consultations en matière de sécurité dans la conduite de véhicules;consultations en matière de sécurité dans la conduite automobile;études de projets;expertises;expertises en matière de sécurité;expertises en matière de conduite de véhicules;expertises en matière de conduite automobile, expertises en matière de sécurité dans la conduite de véhicules;expertises en matière de sécurité dans la conduite automobile;imprimerie;informations en matière de sécurité;informations en matière de conduite de véhicules;informations en matière de conduite automobile;informations en matière de sécurité dans la conduite de véhicules;informations en matière de sécurité dans la conduite automobile;recherches en matière de sécurité;recherches en matière de conduite de véhicules;recherches en matière de conduite automobile;recherches en matière de sécurité dans la conduite de véhicules;recherches en matière de sécurité dans la conduite automobile;organisation d'expositions;recherches techniques;location d'ordinateurs; location de logiciels
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.