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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU
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PASS ROUSSEAU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASS ROUSSEAU
CODES ROUSSEAU, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4184559
Date de dépôt :
29/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2025
PASS ROUSSEAU de CODES ROUSSEAU

Présentation de la marque PASS ROUSSEAU

Déposée par voie électronique le 29 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASS ROUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU domicilié(e) ZIAT des Plesses, 135 rue des Plesses - 85180 - CHÂTEAU D'OLONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 580 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Helga PERNEZ, Avocat à la Cour domicilié(e) 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France.

La marque PASS ROUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS ROUSSEAU arrivera à expiration en date du 29 mai 2025.

CODES ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : EASY TABLETTE , SARA FLEET , Mobili Smart , EASYWEB , OSCAR2 , ELGEA , ELGEAWEB , EASYENLIGNE , PREVENTION ROUSSEAU , VIACODE


CODES ROUSSEAU, société par actions simplifiée - ZIAT des Plesses, 135 rue des Plesses - 85180 - CHÂTEAU D'OLONNE - France - SIREN 486580210


Mme. Helga PERNEZ, Avocat à la Cour - 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Éducation ; formation.