Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSCAR2
Codes Rousseau

Numéro de dépôt :
4669759
Date de dépôt :
27/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2030
OSCAR2 de Codes Rousseau

Présentation de la marque OSCAR2

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2020 par Codes Rousseau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSCAR2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est Codes Rousseau domicilié(e) 135 rue des Plesses - 85180 - LES SABLES-D’OLONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bardehle Pagenberg SELAS, Madame Rebecca DELOREY domicilié(e) 5 rue Boudreau - 75009 - Paris - France.

La marque OSCAR2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCAR2 arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.

Codes Rousseau a également déposé les autres marques suivantes : EASY TABLETTE , SARA FLEET , Mobili Smart , EASYWEB , ELGEAWEB , EASYENLIGNE , PREVENTION ROUSSEAU , permis 9 , SARA ECO² , EASYTEST EVOLUTION


Codes Rousseau - 135 rue des Plesses - 85180 - LES SABLES-D’OLONNE - France


Bardehle Pagenberg SELAS, Madame Rebecca DELOREY - 5 rue Boudreau - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Applications de logiciels informatiques ; plates-formes de logiciels informatiques ; logiciels de jeux informatiques ; logiciels informatiques enregistrés ; logiciels informatiques interactifs ; progiciels informatiques ; logiciels informatiques éducatifs ; logiciels informatiques téléchargeables ; logiciels d'infographie 3D ; logiciels informatiques pour la conduite de véhicules ; logiciels informatiques pour les systèmes de positionnement global ; logiciels informatiques enregistrés pour la conduite de véhicules en toute sécurité ; logiciels de jeux informatiques à utiliser avec des jeux interactifs en ligne ; simulateurs ; simulateurs de formation à la conduite de véhicules ; simulateurs de mouvement en réalité virtuelle [RV] ; simulateurs pour la simulation de la conduite de véhicules terrestres ; ordinateurs pour la conduite autonome ; logiciels pour les systèmes électroniques d'aide à la conduite ; matériel et logiciels pour les systèmes électroniques d'aide à la conduite ; appareils éducatifs et pédagogiques ; appareils d'enseignement audiovisuels ; médias éducatifs téléchargeables ; logiciels de réalité virtuelle pour l'éducation ; logiciels de réalité augmentée pour l'éducation ; supports de données magnétiques, disques d'enregistrement ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; publications téléchargeables ; publications électroniques ; publications électroniques enregistrées sur support informatique ; publications électroniques, téléchargeables, relatives aux jeux et aux jeux de hasard ; pièces et accessoires pour les biens susmentionnés ;

Véhicules et appareils de locomotion par terre, air ou eau ; véhicules électriques ; véhicules électriques terrestres ; commandes électriques pour l'assistance, le fonctionnement et la navigation des véhicules terrestres ; appareils de navigation, de localisation et de télécommunication pour véhicules ; pièces et accessoires pour les biens précités ;

Auto-écoles ; services d'auto-école ; enseignement de la conduite ; enseignement de la conduite de véhicules ; enseignement de la conduite de véhicules utilitaires ; services d'auto-école ; enseignement de la conduite en matière de sécurité routière ; perfectionnement des conducteurs de véhicules automobiles ; location de simulateurs de formation ; services de formation sur simulateur ; formation à la conduite de véhicules automobiles ; enseignement ; examen de formation ; services d'enseignement ; services d'enseignement en ligne ; démonstrations pédagogiques ; cours de formation ; publication de matériel pédagogique ; publication d'ouvrages pédagogiques ; organisation d'expositions éducatives ; services éducatifs sur ordinateur ; cours de formation à la conduite automobile ; formation ; cours de formation en ligne ; services éducatifs en ligne ; services de jeux en ligne ; divertissements interactifs en ligne ; fourniture de tutoriels en ligne ; cours de formation en ligne ; publication de matériel multimédia en ligne ; fourniture d'informations en ligne dans le domaine de l'enseignement de la conduite automobile ; organisation et conduite de forums éducatifs en personne ; services d'information, de conseil et de consultance dans les domaines susmentionnés ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que recherche et conception y afférentes ; conception et développement de logiciels informatiques ; stockage électronique de données ; location de logiciels informatiques ; programmation de logiciels éducatifs ; hébergement de contenus éducatifs multimédias ; hébergement de sites web ; hébergement de contenus numériques sur l'internet ; hébergement de plates-formes sur l'internet à des fins éducatives ; hébergement de portails web à des fins éducatives ; logiciels en tant que service [SaaS] ; développement de bases de données ; maintenance de bases de données ; surveillance du contenu en ligne et des références relatives aux articles et publications pédagogiques et universitaires ; fourniture de bases de données consultables en ligne contenant des informations sur la recherche et le développement dans le domaine des transports ; hébergement de sites web pour le partage de contenu en ligne ; services de technologie de sécurité relatifs aux véhicules terrestres ; conception et développement de logiciels de simulation de véhicules ; services d'information, de conseil et de consultance relatifs à ce qui précède.