Déposée le 4 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) CODES ROUSSEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LES EDITIONS DU BATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-15 du 10 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODES ROUSSEAU domicilié(e) Ziat des Plesses, 135, rue des Plesses, 85100 CHATEAU D'OLONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 580 210 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THIBON-LITTAYE - France.
La marque LES EDITIONS DU BATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CODES ROUSSEAU (société anonyme) - Ziat des Plesses, 135, rue des Plesses, 85100 CHATEAU D'OLONNE - France - SIREN 486580210
Cabinet THIBON-LITTAYE - France
Inscription le 21 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°445878 - Publication au BOPI 2006-12-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34
Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15
Appareils d'instruction ; appareils d'enseignement ; appareils d'instruction ou d'enseignement dans le domaine de la navigation ; appareils d'instruction ou d'enseignement dans le domaine de la conduite de véhicules nautiques ; appareils d'instruction ou d'enseignement dans le domaine du permis mer ; appareils d'instruction ou d'enseignement dans le domaine de la préparation au permis mer ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs enregistrés dans le domaine de la navigation ; programmes d'ordinateurs enregistrés dans le domaine de la conduite de véhicules nautiques ; programmes d'ordinateurs enregistrés dans le domaine du permis mer ; programmes d'ordinateurs enregistrés dans le domaine de la préparation au permis mer ; enregistrements magnétiques ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; supports de données opto-électroniques ; bandes audio ; bandes vidéo ; disques optiques. Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) dans le domaine de la navigation ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) dans le domaine de la conduite de véhicules nautiques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) dans le domaine du permis mer ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) dans le domaine de la préparation au permis mer ; publications ; livres ; périodiques ; guides ; manuels ; affiches ; prospectus ; almanachs ; calendriers ; imprimés ; éphémérides ; catalogues ; publications, livres, périodiques, guides ou manuels dans le domaine de la navigation ; publications, livres, périodiques, guides ou manuels dans le domaine de la conduite de véhicules nautiques ; publications, livres périodiques, guides ou manuels dans le domaine du permis mer ; publications, livres, périodiques, guides ou manuels dans le domaine de la préparation au permis mer ; cartes géographiques ; cartes marines ; cartes marines pour la navigation ; cartes marines pour la conduite de véhicules nautiques. Publication de textes (autres que publicitaires) ; publication de livres ; publication de périodiques ; publication de guides ; publication de manuels ; publication de textes, de livres, de périodiques, de guides ou de manuels dans le domaine de la navigation ; publication de textes, de livres, de périodiques, de guides ou de manuels dans le domaine de la conduite de véhicules nautiques ; publication de textes, de livres, de périodiques, de guides ou de manuels dans le domaine du permis mer ; publication de textes, de livres, de périodiques, de guides ou de manuels dans le domaine de la préparation au permis mer ; production de films ; production de films dans le domaine de la navigation ; production de films dans le domaine de la conduite de véhicules nautiques ; production de films dans le domaine du permis mer ; production de films dans le domaine de la préparation au permis mer ; services de formation ; services d'instruction ; services de formation ou d'instruction dans le domaine de la navigation ; services de formation ou d'instruction dans le domaine de la conduite de véhicules nautiques ; services de formation ou d'instruction dans le domaine du permis mer ; services de formation ou d'instruction dans le domaine de la préparation au permis mer ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; organisation et conduite de salons ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, de salons dans le domaine de la navigation ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, de salons dans le domaine de la conduite de véhicules nautiques ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, de salons dans le domaine du permis mer ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ou de salons dans le domaine de la préparation au permis mer.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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