Présentation de la marque LES EDITIONS BONNE ROUTE
Déposée le 6 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES EDITIONS BONNE ROUTE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU domicilié(e) ZIAT des Plesses, 135 rue des Plesses,85100 CHATEAU D'OLONNE (dossier no 2311983) - 85100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 580 210 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON-LITTAYE domicilié(e) BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2311983) - 78164 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CODES ROUSSEAU Société par actions simplifiée - ZIAT des Plesses, 135 rue des Plesses,85100 CHATEAU D'OLONNE (dossier no 2311983) - 85100 - France - SIREN 486580210
CABINET THIBON-LITTAYE - BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2311983) - 78164 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09
Inscription le 21 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°445878 - Publication au BOPI 2006-12-21
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2006 n°2311983 - Publication au BOPI 2006-04-06
Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41
Produits de l'imprimerie; papeterie; matériel d'instruction; matériel d'instruction dans le domaine de la circulation routière; matériel d'enseignement; matériel d'enseignement dans le domaine de la circulation routière; livres; livres dans le domaine de la circulation routière; revues; revues dans le domaine de la circulation routière; périodiques; périodiques dans le domaine de la circulation routière; publications; publications dans le domaine de la circulation routière; livrets; livrets dans le domaine de la circulation routière. Education; éducation dans le domaine de la circulation routière; formation; formation dans le domaine de la circulation routière; divertissement; divertissement dans le domaine de la circulation routière; enseignement; enseignement dans le domaine de la circulation routière; prêt de livres; prêt de livres dans le domaine de la circulation routière; publication de livres; publication de livres dans le domaine de la circulation routière; publication de textes (autres que textes publicitaires); publication de textes (autres que textes publicitaires) dans le domaine de la circulation routière
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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