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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU
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ELGEAWEB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELGEAWEB
CODES ROUSSEAU, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4062682
Date de dépôt :
23/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/01/2024
ELGEAWEB de CODES ROUSSEAU

Présentation de la marque ELGEAWEB

Déposée le 23 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ELGEAWEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU domicilié(e) 135 rue des Plesses - 85180 - CHÂTEAU D'OLONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 580 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PERNEZ Helga domicilié(e) 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France.

La marque ELGEAWEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELGEAWEB est expirée depuis le 23 janvier 2024.

CODES ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : EASY TABLETTE , SARA FLEET , Mobili Smart , EASYWEB , OSCAR2 , ELGEA , EASYENLIGNE , PREVENTION ROUSSEAU , VIACODE , éco-zen


CODES ROUSSEAU, société par actions simplifiée - 135 rue des Plesses - 85180 - CHÂTEAU D'OLONNE - France - SIREN 486580210


Mme PERNEZ Helga - 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Logiciels (programmes enregistrés) sur le plan de la circulation routière, du enseignement de la sécurité routière et du management d'une auto-école ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) sur le plan de la circulation routière, du enseignement de la sécurité routière et du management d'une auto-école ; programmes informatiques pour la gestion de documents d'une auto-école ;

Fourniture d'accès à des programmes informatiques sur des réseaux de données ; transmission électronique de programmes informatiques par Internet ; fourniture d'accès à la demande à des programmes informatiques sur des réseaux de données ; services de télécommunication, en particulier transmission de données par Internet ; fourniture d'accès à des bases de données sur des réseaux informatiques ; fourniture d'accès à des informations sur Internet sur le plan de la circulation routière, du enseignement de la sécurité routière et du management d'une auto-école ;

Création et développement de programmes informatiques pour le traitement de données ; mise a jour, maintenance et location de programmes informatiques.