Marque expirée - Marque en non vigueur

ELEDIS
CODES ROUSSEAU Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97664285
Date de dépôt :
14/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2017

Présentation de la marque ELEDIS

Déposée le 14 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEDIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU domicilié(e) Ziat des Plesses, 135 rue des Plesses,85100 CHATEAU D'OLONNE (dossier no 2323095) - 85100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 580 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON LITTAYE domicilié(e) BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2323095) - 78164 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELEDIS est expirée depuis le 14 février 2017.

CODES ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : EASY TABLETTE , SARA FLEET , Mobili Smart , EASYWEB , OSCAR2 , ELGEA , ELGEAWEB , EASYENLIGNE , PREVENTION ROUSSEAU , VIACODE


CODES ROUSSEAU Société par actions simplifiée - Ziat des Plesses, 135 rue des Plesses,85100 CHATEAU D'OLONNE (dossier no 2323095) - 85100 - France - SIREN 486580210


CABINET THIBON LITTAYE - BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2323095) - 78164 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Inscription le 21 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°445878 - Publication au BOPI 2006-12-21

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2006 n°2323095 - Publication au BOPI 2006-09-15

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Equipements pour le traitement de l'information ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs; programmes d'ordinateurs enregistrés; logiciels; logiciels dans le domaine de la circulation routière; logiciels dans le domaine du code de la route; logiciels dans le domaine de l'enseignement, de l'apprentissage ou de la formation; logiciels dans le domaine de l'enseignement, de l'apprentissage ou de la formation à la conduite de véhicules; logiciels dans le domaine de l'enseignement, de l'apprentissage ou de la formation à la conduite de véhicules terrestres; logiciels dans le domaine de l'enseignement, de l'apprentissage ou de la formation au code de la route; logiciels de suivi pédagogique; logiciels de suivi pédagogique dans le domaine de la circulation routière; logiciels de suivi pédagogique dans le domaine de la conduite de véhicules; logiciels de suivi pédagogique dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; logiciels de suivi pédagogique dans le domaine du code de la route. Services d'éducation, de formation et d'enseignement; services d'éducation, de formation et d'enseignement dans le domaine de la circulation routière; services d'éducation, de formation et d'enseignement dans le domaine de la conduite de véhicules; services d'éducation, de formation et d'enseignement dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; services d'éducation, de formation et d'enseignement dans le domaine du code de la route; services d'éducation, de formation et d'enseignement à l'utilisation de programmes d'ordinateurs ou de logiciels. Services de location de logiciels; services de location de logiciels dans le domaine de la circulation routière; services de location de logiciels dans le domaine de la conduite de véhicules; services de location de logiciels dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; services de location de logiciels dans le domaine du code de la route; services de conception de logiciels; services de conception de logiciels dans le domaine de la circulation routière; services de conception de logiciels dans le domaine de la conduite de véhicules; services de conception de logiciels dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; services de conception de logiciels dans le domaine du code de la route

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.