Marque renouvelée - Marque en vigueur

EDITIONS LA BAULE
CODES ROUSSEAU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98721120
Date de dépôt :
04/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/03/2028

Présentation de la marque EDITIONS LA BAULE

Déposée le 4 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EDITIONS LA BAULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU domicilié(e) ZIAT des Plesses, 135 Rue des Plesses, CHATEAU D'OLONNE - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 580 210 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque EDITIONS LA BAULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EDITIONS LA BAULE arrivera à expiration en date du 4 mars 2028.

CODES ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : EASY TABLETTE , SARA FLEET , Mobili Smart , EASYWEB , OSCAR2 , ELGEA , ELGEAWEB , EASYENLIGNE , PREVENTION ROUSSEAU , VIACODE


CODES ROUSSEAU, Société par actions simplifiée - ZIAT des Plesses, 135 Rue des Plesses, CHATEAU D'OLONNE - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France - SIREN 486580210


S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2007 n°2352353 - Publication au BOPI 2007-10-04

Inscription le 21 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°445878 - Publication au BOPI 2006-12-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Renouvellement sans limitation le 28 février 2018 n°2674044 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-02-28

Programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs enregistrés dans le domaine juridique ; programmes d'ordinateurs enregistrés dans le domaine de la réglementation ; programmes d'ordinateurs enregistrés dans le domaine du droit ; programmes d'ordinateurs enregistrés dans le domaine des collectivités territoriales ; programmes d'ordinateurs enregistrés dans le domaine de l'environnement ; programmes d'ordinateurs enregistrés dans le domaine de la carrière professionnelle ; enregistrements magnétiques ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; supports de données opto-électroniques ; bandes audio ; bandes vidéo ; disques optiques. Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; publications ; livres ; périodiques ; guides ; manuels ; affiches ; prospectus ; almanachs ; calendriers ; imprimés ; éphémérides ; catalogues ; publications, livres, périodiques, guides ou manuels dans le domaine juridique ; publications, livres, périodiques, guides ou manuels dans le domaine de la réglementation ; publications, livres, périodiques, guides ou manuels dans le domaine du droit ; publications, livres, périodiques, guides ou manuels dans le domaine des collectivités territoriales ; publications, livres, périodiques, guides ou manuels dans le domaine de l'environnement ; publications, livres, périodiques, guides ou manuels dans le domaine de la carrière professionnelle. Publication de textes (autres que publicitaires) ; publication de livres ; publication de périodiques ; publication de guides ; publication de manuels ; publication de textes, de livres, de périodiques, de guides ou de manuels dans le domaine juridique ; publication de textes, de livres, de périodiques, de guides ou de manuels dans le domaine de la réglementation ; publication de textes, de livres, de périodiques, de guides ou de manuels dans le domaine du droit ; publication de textes, de livres, de périodiques, de guides ou de manuels dans le domaine des collectivités territoriales ; publication de textes, de livres, de périodiques, de guides ou de manuels dans le domaine de l'environnement ; publication de textes, de livres, de périodiques, de guides ou de manuels dans le domaine de la carrière professionnelle ; production de films ; production de films dans le domaine juridique ; production de films dans le domaine de la réglementation ; production de films dans le domaine du droit ; production de films dans le domaine des collectivités territoriales ; production de films dans le domaine de l'environnement ; production de films dans le domaine de la carrière professionnelle ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; organisation et conduite de salons ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ou de salons dans le domaine juridique ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ou de salons dans le domaine de la réglementation ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ou de salons dans le domaine du droit ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ou de salons dans le domaine des collectivités territoriales ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ou de salons dans le domaine de l'environnement ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ou de salons dans le domaine de la carrière professionnelle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.