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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU
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EASYSYSTEME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EASYSYSTEME
CODES ROUSSEAU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3585013
Date de dépôt :
30/06/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
30/06/2028
EASYSYSTEME de CODES ROUSSEAU

Présentation de la marque EASYSYSTEME

Déposée le 30 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « EASYSYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-32 du 8 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU domicilié(e) ZIAT des Plesses, 135 rue des Plesses, Château d'Olonne - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 580 210 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque EASYSYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3585013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EASYSYSTEME arrivera à expiration en date du 30 juin 2028.

CODES ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : EASY TABLETTE , SARA FLEET , Mobili Smart , EASYWEB , OSCAR2 , ELGEA , ELGEAWEB , EASYENLIGNE , PREVENTION ROUSSEAU , VIACODE


CODES ROUSSEAU, Société par actions simplifiée - ZIAT des Plesses, 135 rue des Plesses, Château d'Olonne - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France - SIREN 486580210


S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2018 n°2682487 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.