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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU
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EASYFLEET
Marque expirée - Marque en non vigueur

EASYFLEET
CODES ROUSSEAU, SAS

Numéro de dépôt :
3685161
Date de dépôt :
21/10/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
21/10/2019
EASYFLEET de CODES ROUSSEAU

Présentation de la marque EASYFLEET

Déposée le 21 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « EASYFLEET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU domicilié(e) 135 RUE DES PLESSES - 85180 - LE CHATEAU D'OLONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 580 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODES ROUSSEAU domicilié(e) 135 RUE DES PLESSES - 85180 - LE CHATEAU D'OLONNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASYFLEET est expirée depuis le 21 octobre 2019.

CODES ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : EASY TABLETTE , SARA FLEET , Mobili Smart , EASYWEB , OSCAR2 , ELGEA , ELGEAWEB , EASYENLIGNE , PREVENTION ROUSSEAU , VIACODE


CODES ROUSSEAU, SAS - 135 RUE DES PLESSES - 85180 - LE CHATEAU D'OLONNE - France - SIREN 486580210


CODES ROUSSEAU - 135 RUE DES PLESSES - 85180 - LE CHATEAU D'OLONNE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Produits de l'imprimerie ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).