Marque expirée - Marque en non vigueur

EASYCONDUITE
CODES ROUSSEAU SAS

Numéro de dépôt :
3580645
Date de dépôt :
09/06/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
09/06/2018
EASYCONDUITE de CODES ROUSSEAU

Présentation de la marque EASYCONDUITE

Déposée le 9 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « EASYCONDUITE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU domicilié(e) 135 RUE DES PLESSES,85180 LE CHATEAU D'OLONNE - 85180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 580 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODES ROUSSEAU domicilié(e) 135 RUE DES PLESSES,85180 LE CHATEAU D'OLONNE - 85180 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASYCONDUITE est expirée depuis le 9 juin 2018.

CODES ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : EASY TABLETTE , SARA FLEET , Mobili Smart , EASYWEB , OSCAR2 , ELGEA , ELGEAWEB , EASYENLIGNE , PREVENTION ROUSSEAU , VIACODE


CODES ROUSSEAU SAS - 135 RUE DES PLESSES,85180 LE CHATEAU D'OLONNE - 85180 - France - SIREN 486580210


CODES ROUSSEAU - 135 RUE DES PLESSES,85180 LE CHATEAU D'OLONNE - 85180 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.