Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EASY TABLETTE
CODES ROUSSEAU, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3912486
Date de dépôt :
12/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/04/2022
EASY TABLETTE de CODES ROUSSEAU

Présentation de la marque EASY TABLETTE

Déposée le 12 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EASY TABLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU domicilié(e) 135 rue des Plesses - 85180 - CHÂTEAU D'OLONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 580 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. PERNEZ Helga domicilié(e) 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France.

La marque EASY TABLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EASY TABLETTE est expirée depuis le 12 avril 2022.

CODES ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : SARA FLEET , Mobili Smart , EASYWEB , OSCAR2 , ELGEA , ELGEAWEB , EASYENLIGNE , PREVENTION ROUSSEAU , VIACODE , éco-zen


CODES ROUSSEAU, société par actions simplifiée - 135 rue des Plesses - 85180 - CHÂTEAU D'OLONNE - France - SIREN 486580210


Mme. PERNEZ Helga - 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.