Marque expirée - Marque en non vigueur

CORADIS
CODES ROUSSEAU Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96616771
Date de dépôt :
20/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2016

Présentation de la marque CORADIS

Déposée le 20 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORADIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU domicilié(e) Ziat des Plesses, 135 rue des Plesses,85100 CHATEAU D'OLONNE (dossier no 2310240) - 85100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 580 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON-LITTAYE domicilié(e) BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2310240) - 78164 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORADIS est expirée depuis le 20 mars 2016.

CODES ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : EASY TABLETTE , SARA FLEET , Mobili Smart , EASYWEB , OSCAR2 , ELGEA , ELGEAWEB , EASYENLIGNE , PREVENTION ROUSSEAU , VIACODE


CODES ROUSSEAU Société par actions simplifiée - Ziat des Plesses, 135 rue des Plesses,85100 CHATEAU D'OLONNE (dossier no 2310240) - 85100 - France - SIREN 486580210


CABINET THIBON-LITTAYE - BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX (dossier no 2310240) - 78164 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2006 n°2310240 - Publication au BOPI 2006-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Errata - Publication au BOPI 1996-26

Inscription le 21 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°445878 - Publication au BOPI 2006-12-21

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Appareils et instruments d'enseignement dans le domaine du Code de la route; appareils et instruments d'enseignement dans le domaine de la conduite de véhicules; appareils et instruments d'enseignement dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; dispositifs et appareils électriques ou électroniques de test, d'examen ou de contrôle des connaissances; dispositifs et appareils électriques ou électroniques d'entraînement aux test, examen ou contrôle des connaissances; dispositifs et appareils électriques ou électroniques de test, d'examen ou de contrôle des connaissances dans le domaine du Code de la route; dispositifs et appareils électriques ou électroniques de test, d'examen ou de contrôle des connaissances dans le domaine de la conduite de véhicules; dispositifs et appareils électriques ou électroniques de test, d'examen ou de contrôle des connaissances dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; dispositifs et appareils électriques ou électroniques d'enseignement, d'apprentissage ou de formation; dispositifs et appareils électriques ou électroniques d'enseignement, d'apprentissage ou de formation dans le domaine du Code de la route; dispositifs et appareils électriques ou électroniques d'enseignement, d'apprentissage ou de formation dans le domaine de la conduite de véhicules;dispositifs et appareils électriques ou électroniques d'enseignement, d'apprentissage ou de formation dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; appareils et équipements pour le traitement de l'information; ordinateurs; programmes d'ordinateurs enregistrés; programmes d'ordinateurs enregistrés dans le domaine des tests, des examens et du contrôle des connaissances; programmes d'ordinateurs enregistrés dans le domaine du Code de la route; programmes d'ordinateurs enregistrés dans le domaine de la conduite de véhicules; programmes d'ordinateurs enregistrés dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; programmes d'ordinateurs enregistrés d'enseignement, d'apprentissage ou de formation; programmes d'ordinateurs enregistrés d'enseignement, d'apprentissage ou de formation dans le domaine du Code de la route; programmes d'ordinateurs enregistrés d'enseignement, d'apprentissage ou de formation dans le domaine de la conduite de véhicules; programmes d'ordinateurs enregistrés d'enseignement, d'apprentissage ou de formation dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; programmes d'ordinateurs enregistrés de jeux ; programmes d'ordinateurs enregistrés de jeux dans le domaine du Code de la route;programmes d'ordinateurs enregistrés de jeux dans le domaine de la conduite de véhicules; programmes d'ordinateurs enregistrés de jeux dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; programmes d'ordinateurs enregistrés de jeux de test, d'examen ou de contrôle des connaissances; programmes d'ordinateurs enregistrés de jeux de test, d'examen ou de contrôle des connaissances dans le domaine du Code de la route; programmes d'ordinateurs enregistrés de jeux de test, d'examen ou de contrôle des connaissances dans le domaine de la conduite de véhicules; programmes d'ordinateurs enregistrés de jeux de test, d'examen ou de contrôle des connaissances dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; programmes d'ordinateurs enregistrés de jeux d'entraînement aux test, examen ou contrôle des connaissances; programmes d'ordinateurs enregistrés de jeux d'entraînement aux test, examen ou contrôle des connaissances sur le Code de la route; programmes d'ordinateurs enregistrés de jeux d'entraînement aux test, examen ou contrôle des connaissances sur la conduite de véhicules; programmes d'ordinateurs enregistrés de jeux d'entraînement aux test, examen ou contrôle des connaissances sur la conduite de véhicules terrestres; périphériques d'ordinateurs; processeurs (unités centrales de traitement).Matériel d'instruction et d'enseignement; matériel d'instruction et d'enseignement du Code de la route; matériel d'instruction et d'enseignement de la conduite de véhicules; matériel d'instruction et d'enseignement de la conduite de véhicules terrestres; produits en papier ou en carton dans le domaine de l'enseignement, l'apprentissage et la formation; produits en papier ou en carton dans le domaine de l'enseignement, l'apprentissage et la formation au Code de la route; produits en papier ou en carton dans le domaine de l'enseignement, l'apprentissage et la formation à la conduite de véhicules; produits en papier ou en carton dans le domaine de l'enseignement, l'apprentissage et la formation à la conduite de véhicules terrestres; produits en papier ou en carton dans le domaine des test, examen ou contrôle des connaissances; produits en papier ou en carton dans le domaine des test, examen ou contrôle des connaissances sur le Code de la route; produits en papier ou en carton dans le domaine des test, examen ou contrôle des connaissances sur la conduite de véhicules; produits en papier ou en carton dans le domaine des test, examen ou contrôle des connaissances sur la conduite de véhicules terrestres;photographies; livres; livres dans le domaine du Code de la route; livres dans le domaine de la conduite de véhicules; livres dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; livres d'enseignement, d'apprentissage et de formation; livres d'enseignement, d'apprentissage et de formation dans le domaine du Code de la route; livres d'enseignement, d'apprentissage et de formation dans le domaine de la conduite de véhicules; livres d'enseignement, d'apprentissage et de formation dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; imprimés; imprimés dans le domaine du Code de la route; imprimés dans le domaine de la conduite de véhicules; imprimés dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; imprimés d'enseignement, d'apprentissage et de formation; imprimés d'enseignement, d'apprentissage et de formation dans le domaine du Code de la route; imprimés d'enseignement, d'apprentissage et de formation dans le domaine de la conduite de véhicules; imprimés d'enseignement, d'apprentissage et de formation dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; manuels; manuels dans le domaine du Code de la route; manuels dans le domaine de la conduite de véhicules; manuels dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; manuels d'enseignement, d'apprentissage et de formation; manuels d'enseignement, d'apprentissage et de formation dans le domaine du Code de la route; manuels d'enseignement, d'apprentissage et de formation dans le domaine de la conduite de véhicules;manuels d'enseignement, d'apprentissage et de formation dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; publications; publications dans le domaine du Code de la route; publications dans le domaine de la conduite de véhicules; publications dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; publications d'enseignement, d'apprentissage et de formation; publications d'enseignement, d'apprentissage et de formation dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres.Jeux; jeux dans le domaine du Code de la route; jeux dans le domaine de la conduite de véhicules; jeux dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; jeux de test, d'examen ou de contrôle des connaissances; jeux d'entraînement aux test, examen ou contrôle des connaissances; jeux de test, d'examen ou de contrôle des connaissances dans le domaine du Code de la route; jeux de test, d'examen ou de contrôle des connaissances dans le domaine de la conduite de véhicules; jeux de test, d'examen ou de contrôle des connaissances dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; jouets; jouets dans le domaine du Code de la route; jouets dans le domaine de la conduite de véhicules; jouets dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres;jouets de test, d'examen ou de contrôle des connaissances; jouets d'entraînement aux test, examen ou contrôle des connaissances; jouets de test, d'examen ou de contrôle des connaissances dans le domaine du Code de la route; jouets de test, d'examen ou de contrôle des connaissances dans le domaine de la conduite de véhicules; jouets de test, d'examen ou de contrôle des connaissances dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; jeux automatiques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; jeux automatiques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision) dans le domaine du Code de la route; jeux automatiques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision) dans le domaine de la conduite de véhicules; jeux automatiques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision) dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; jeux automatiques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision) de test, d'examen ou de contrôle des connaissances; jeux automatiques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision) de test, d'examen ou de contrôle des connaissances;jeux automatiques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision) d'entraînement aux test, examen ou contrôle des connaissances; jeux automatiques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision) de test, d'examen ou de contrôle des connaissances dans le domaine du Code de la route; jeux automatiques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision) de test, d'examen ou de contrôle des connaissances dans le domaine de la conduite de véhicules; jeux automatiques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision) de test, d'examen ou de contrôle des connaissances dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; appareils de jeux électroniques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision); appareils de jeux électroniques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision) dans le domaine du Code de la route; appareils de jeux électroniques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision) dans le domaine de la conduite de véhicules;appareils de jeux électroniques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision) dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; appareils de jeux électroniques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision) de test, d'examen ou de contrôle des connaissances; appareils de jeux électroniques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision) d'entraînement aux test, examen ou contrôle des connaissances; appareils de jeux électroniques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision) de test, d'examen ou de contrôle des connaissances dans le domaine du Code de la route; appareils de jeux électroniques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision) de test, d'examen ou de contrôle des connaissances dans le domaine de la conduite de véhicules; appareils de jeux électroniques (autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision) de test, d'examen ou de contrôle des connaissances dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres.Télécommunications; télécommunications dans le domaine du Code de la route; télécommunications dans le domaine de la conduite de véhicules;télécommunications dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; télécommunications dans le domaine de l'enseignement, l'apprentissage et la formation; télécommunications dans le domaine de l'enseignement, l'apprentissage et la formation au Code de la route; télécommunications dans le domaine de l'enseignement, l'apprentissage et la formation à la conduite de véhicules; télécommunications dans le domaine de l'enseignement, l'apprentissage et la formation à la conduite de véhicules terrestres; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par terminaux d'ordinateurs dans le domaine du Codce de la route; communications par terminaux d'ordinateurs dans le domaine de la conduite de véhicules; communications par terminaux d'ordinateurs dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; communications par terminaux d'ordinateurs dans le domaine de l'enseignement, l'apprentissage et la formation; communications par terminaux d'ordinateurs dans le domaine de l'enseignement, l'apprentissage et la formation au Code de la route; communications par terminaux d'ordinateurs dans le domaine de l'enseignement, l'apprentissage et la formation à la conduite de véhicules;communications par terminaux d'ordinateurs dans le domaine de l'enseignement, l'apprentissage et la formation à la conduite de véhicules;communications par terminaux d'ordinateurs dans le domaine de l'enseignement, l'apprentissage et la formation à la conduite de véhicules terrestres; messagerie électronique; messagerie électronique dans le domaine du Code de la route; messagerie électronique dans le domaine de la conduite de véhicules; messagerie électronique dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; messagerie électronique dans le domaine de l'enseignement, l'apprentissage et la formation; messagerie électronique dans le domaine de l'enseignement, l'apprentissage et la formation au Code de la route; messagerie électronique dans le domaine de l'enseignement, l'apprentissage et la formation à la conduite de véhicules; messagerie électronique dans le domaine de l'enseignement, l'apprentissage et la formation à la conduite de véhicules terrestres; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur dans le domaine du Code de la route; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur dans le domaine de la conduite de véhicules; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur dans le domaine de l'enseignement,l'apprentissage et la formation; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur dans le domaine de l'enseignement, l'apprentissage et la formation au Code de la route; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur dans le domaine de l'enseignement, l'apprentissage et la formation à la conduite de véhicules; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur dans le domaine de l'enseignement, l'apprentissage et la formation à la conduite de véhicules terrestres.Education; formation; divertissement; éducation, formation et divertissement dans le domaine du Code de la route; éducation, formation et divertissement dans le domaine de la conduite de véhicules; éducation, formation et divertissement dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation de concours (éducation ou divertissement) dans le domaine du Code de la route; organisation de concours (éducation ou divertissement) dans le domaine de la conduite de véhicules; organisation de concours (éducation ou divertissement) dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; publication de livres; publication de testes (autres que textes publicitaires); publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) dans le domaine du Code de la route;publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) dans le domaine de la conduite de véhicules; publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) d'enseignement, d'apprentissage et de formation; publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) d'enseignement, d'apprentissage et de formation au Code de la route; publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) d'enseignement, d'apprentissage et de formation à la conduite de véhicules; publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) d'enseignement, d'apprentissage et de formation à la conduite de véhicules terrestres.Consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires); consultation professionnelle dans le domaine des tests, des examens et du contrôle des connaissances; consultation professionnelle dans le domaine du Code de la route; consultation professionnelle dans le domaine de la conduite de véhicules; consultation professionnelle dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres:consultation professionnelle dans le domaine de l'enseignement, de l'apprentissage et de la formation; consultation professionnelle dans le domaine de l'enseignement, de l'apprentissage et de la formation au Code de la route; consultation professionnelle dans le domaine de l'enseignement, de l'apprentissage et de la formation à la conduite de véhicules; consultation professionnelle dans le domaine de l'enseignement, de l'apprentissage et de la formation à la conduite de véhicules terrestres; travaux d'ingénieurs (expertises); travaux d'ingénieurs dans le domaine des tests, des examens et du contrôle des connaissances; travaux d'ingénieurs dans le domaine du Code de la route; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la conduite de véhicules; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'enseignement, de l'apprentissage et de la formation; travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'enseignement, de l'apprentissage et de la formation au Code de la route; travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'enseignement, de l'apprentissage et de la formation à la conduite de véhicules; travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'enseignement, de l'apprentissage et de la formation à la conduite de véhicules terrestres; programmation pour ordinateurs; élaboration (conception) de logiciels; conception de logiciels dans le domaine des tests, des examens et du contrôle des connaissances; conception de logiciels dans le domaine du Code de la route; conception de logiciels dans le domaine de la conduite de véhicules; conception de logiciels dans le domaine de la conduite de véhicules terrestres; conception de logiciels dans le domaine de l'enseignement, de l'apprentissage et de la formation; conception de logiciels dans le domaine de l'enseignement, de l'apprentissage et de la formation au Code de la route; conception de logiciels dans le domaine de l'enseignement, de l'apprentissage et de la formation à la conduite de véhicules; conception de logiciels dans le domaine de l'enseignement, de l'apprentissage et de la formation à la conduite de véhicules terrestres; location de logiciels informatiques; location d'ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.