Déposée le 17 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CODES ROUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU domicilié(e) Ziat des Plesses, Château-d'Olonne, 135 rue des Plesses - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 580 210 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDEHLE PAGENBERG, SELAS, Mme Delorey Rebecca domicilié(e) SO Square Opéra, 5 rue Boudreau - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CODES ROUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CODES ROUSSEAU, Société par actions simplifiée - Ziat des Plesses, Château-d'Olonne, 135 rue des Plesses - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France - SIREN 486580210
BARDEHLE PAGENBERG, SELAS, Mme Delorey Rebecca - SO Square Opéra, 5 rue Boudreau - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 1999 n°2157153 - Publication au BOPI 1999-11-15
Inscription - Changement de dénomination n°44702 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
Inscription le 21 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°445878 - Publication au BOPI 2006-12-21
Inscription le 10 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290129 - Publication au BOPI 1999-11-10
Renouvellement avec limitation le 16 septembre 2009 n°2418286 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-16
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2019 n°2721688 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-23
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, informatiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, d'enseignement et de contrôle des connaissances ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, dispositifs d'affichage vidéo, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques vidéo, disques laser, équipement pour le traitement de l'information, claviers, moniteurs. Papier et articles en papier, carton et articles en carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie ; articles de bureau ; matériels d'instructions ou d'enseignement ; caractères d'imprimerie ; clichés. Education et divertissement. Services d'enseignement sur place, par correspondance, par centre serveur informatique et par enregistrements vidéo, services d'édition, abonnement et distribution de livres, de journaux, de revues et de périodiques. Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Réalisation, diffusion et location de films et de diapositives, d'enregistrement vidéo, de disques acoustiques et de disques laser. Location d'appareils d'enregistrement et de reproduction de supports acoustiques, photographiques et vidéo. Location de matériel d'enseignement, service de traduction, location de cassettes et programmes enregistrés, organisation de séminaires de formation et de perfectionnement. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CODES ROUSSEAU"