Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALCOOLETTE
CODES ROUSSEAU, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3277141
Date de dépôt :
24/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2024
ALCOOLETTE de CODES ROUSSEAU

Présentation de la marque ALCOOLETTE

Déposée le 24 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALCOOLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODES ROUSSEAU domicilié(e) 135 rue des Plesses - 85100 - CHÂTEAU D'OLONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 580 210 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Helga PERNEZ, Avocat à la Cour domicilié(e) 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France.

La marque ALCOOLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALCOOLETTE est expirée depuis le 24 février 2024.

CODES ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : EASY TABLETTE , SARA FLEET , Mobili Smart , EASYWEB , OSCAR2 , ELGEA , ELGEAWEB , EASYENLIGNE , PREVENTION ROUSSEAU , VIACODE


CODES ROUSSEAU, société par actions simplifiée - 135 rue des Plesses - 85100 - CHÂTEAU D'OLONNE - France - SIREN 486580210


Helga PERNEZ, Avocat à la Cour - 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2013 n°2539338 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-17

Calculatrices ; appareils de calcul de taux d'alcoolémie.