Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODES DEVELOPPEMENT
/
CODES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODES
CODES DEVELOPPEMENT SARL

Numéro de dépôt :
93482999
Date de dépôt :
09/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2003

Présentation de la marque CODES

Déposée le 9 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODES DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CODES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODES DEVELOPPEMENT domicilié(e) 2bis, Rue Edouard Vasseur, 94200 IVRY-sur-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS en cou rs2 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques LAVAGNA Gérant CODES DEVELOPPEMENT SARL - France.

La marque CODES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODES est expirée depuis le 9 septembre 2003.


CODES DEVELOPPEMENT SARL - 2bis, Rue Edouard Vasseur, 94200 IVRY-sur-SEINE - France - SIREN en cours2


Jacques LAVAGNA Gérant CODES DEVELOPPEMENT SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Cordes, ficelles, filets, tentes bâches, voiles, sacs, (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes. tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes couvertures de lit et de table. vêtements, chaussures, chapellerie

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.