Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOM
CODEP SA.

Numéro de dépôt :
97662298
Date de dépôt :
31/01/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2007

Présentation de la marque ATOM

Déposée le 31 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) CODEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-11 du 14 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODEP domicilié(e) 4/10 RUE TONY FERRET BP 86, 01003 BOURG EN BRESSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 758 200 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODEP SA. - France.

La marque ATOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662298.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOM est expirée depuis le 31 janvier 2007.

CODEP a également déposé les autres marques suivantes : CODEP


CODEP SA. - 4/10 RUE TONY FERRET BP 86, 01003 BOURG EN BRESSE CEDEX - France - SIREN 758200257


CODEP SA. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Machines d'aspiration à usage industriel, soufflerie d'aspiration, balayeurs mécaniques, batteurs électriques, appareils électroniques pour la préparation de boissons et boissons gazeuses, broyeurs ménagers électriques, moulins à café autres qu' à main, compresseurs pour réfrigérateurs, machines coupeuses, couteaux (parties de machines), couteaux électriques, machines pour la purification de l'eau, machines éplucheuses; essoreuses, fers (parties de machines), machines à filtrer, fouets électriques à usage ménager, gaufreuses, machines hache-viande, appareils de lavage, machines à laver le linge, machines à tordre le linge, machines à râper les légumes, lessiveuses, mixeurs, presse-fruits électriques à usage ménager, pressoirs repasseuses, tambours de machines, machines à laver la vaisselle, machine à vapeur. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), armes blanches, ouvres-boites non électriques, canifs, ciseaux, coupe-légumes, hache-légumes, couteaux écaillères, outils, hache-viande, couteaux hachoirs, ouvre huitres. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareilsphotographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, acoustiques (avertisseurs), bras acoustiques pour tourne-disques, conduits acoustiques, aiguilles de tourne-disques, antennes, aspirateurs de poussière, appareils d' enseignement audiovisuel, bacs de rinçage (photographie), balances, bandes de nettoyage de têtes de lecture, bandes magnétiques, bandes vidéo, bascules (appareils de pesage), boitiers de haut-parleurs, bouilloires électriques, machines de bureau, machines à calculer, caméras, appareils cinématographiques, dispositifs pour le montage des films, cireuses à parquet électriques, claviers d'ordinateur, prises de courant, appareils pour la fermentation, appareils de projection magnétiques, disques à calcul, disques acoustiques, disquettes souples, écrans de projection, piles électriques, émetteurs (télécommunication), appareils pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrement sonore, enregistreurs à bandes magnétiques, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, fers à repasser électriques, flashes (photographie), haut-parleurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jumelles optiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, microphones, appareils et machines à photocopier, appareils et machines électriques à polir à usage domestique, postes de TSF, postes radio-téléphoniques, appareils de radio, fers à repasser électriques, appareils de télévision, appareils pour le traitement de texte, trépieds pour appareils photographiques. Diffuseurs (éclairage), appareils à filtrer l'eau, chauffe-eau, fourneaux (à l'exception des fourneaux d'expériences), appareils et machines frigorifiques, friteuses électriques, toréfacteurs à fruits, gaufriers électriques, appareils et machines à glace, glacières, grille-pain, marmite autoclaves électriques, plaques chauffantes, chauffe plats, réchauds, réfrigérateurs, rôtissoires, sèche-cheveux, séchoirs (appareils), stérilisateurs, toasteurs, tournebroches, ustensiles de cuisson électrique. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), matériel de nettoyage, récipients calorifuges pour les aliments, moulins à café à main, boites en verre brochettes (aiguilles métalliques). Publicité, distribution de prospectus, location de matériels publicitaires, aide aux entreprises commerciales dans la conduite de leurs affaires, et ce, pour les seuls produits restrictivement définis dans la liste ci-dessus. Service de paiement par carte de crédit

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).