Déposée le 25 mars 1992 par CODEMASTERS LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CODE MASTERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-13 du 7 mai 1992.
Le déposant est CODEMASTERS LTD., domicilié(e) Lower Farm House, Stoneythorpe, Southam, Warwickshire CV33 ODL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET - France.
La marque CODE MASTERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31
Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13
Ordinateurs ; appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques, pour la réception, le traitement, la transmission, le stockage ou la retransmission de données introduites ou sorties ; appareils de traitement de texte ; consoles de visualisation, imprimantes, mémoires, appareils de contrôle et de mise en forme, tous pour usage avec les dispositifs ci-dessus mentionnés ; appareils et instruments électroniques à programmes d'ordinateur pour la commande d'ordinateurs, de machines et machines-outils ; appareils et instruments pour l'instruction et l'enseignement ; appareils de télécopie ; appareils pour l'enregistrement ou la reproduction du son ou de vidéo ; jeux vidéo ; appareils permettant la modification et l'accroissement du nombre de jeux vidéo ; bandes, disques, cartes et fils, tous ces produits étant magnétiques pour des programmes d'ordinateur et comportant de tels programmes ; disques optiques ; bobines et cartouches pour ces disques, bandes, cartes et fils ; cassettes à mémoire pour programmes d'ordinateur, et comportant de tels programmes ; cartes et bandes perforées (codées) ; bandes magnétiques comportant un enregistrement sonore ou vidéo ; programmes d'ordinateur.Jeux et jouets ; appareils permettant la modification et l'accroissement du nombre de jeux vidéo F
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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