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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CODEMA
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CHARMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARMES
CODEMA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95578875
Date de dépôt :
04/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2005

Présentation de la marque CHARMES

Déposée le 4 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) CODEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODEMA domicilié(e) 55/57 avenue Marceau, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque CHARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARMES est expirée depuis le 4 juillet 2005.

CODEMA a également déposé les autres marques suivantes : MONDIAL CLIMAT , BEBE MARKET


CODEMA, Société Anonyme - 55/57 avenue Marceau, 75016 PARIS - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Inscription le 21 novembre 1995 - Transmission de propriété n°192143 - Publication au BOPI 1995-11-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter)