Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 CODEL
/
Perchefaïences
Marque expirée - Marque en non vigueur

Perchefaïences
CODEL, association loi 1901

Numéro de dépôt :
99801886
Date de dépôt :
02/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2019

Présentation de la marque Perchefaïences

Déposée le 2 juillet 1999 par l'association loi 1901 CODEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Perchefaïences »

Le déposant est l'association loi 1901 CODEL domicilié(e) 4 bis rue Georges Fessard - 28000 - CHARTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODEL domicilié(e) 4 bis rue Georges Fessard - 28000 - CHARTRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Perchefaïences est expirée depuis le 2 juillet 2019.

CODEL a également déposé les autres marques suivantes : Les Bois du Perche Nogent le Rotrou - La Capitale , BIOGalenic Expert , Les champs du possible , Valley Pharmaceutic , PHARMABELT , Pharma Valley Business Club , Package Eurélien , PERCHEBOIS , Passion Salaisons CHARCUTERIES PRODUITS TRAITEUR Limoges , Les Rencontres Pharma Valley


CODEL, association loi 1901 - 4 bis rue Georges Fessard - 28000 - CHARTRES - France


CODEL - 4 bis rue Georges Fessard - 28000 - CHARTRES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2009 n°2413978 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-24

Promotion du savoir faire des adhérents de l'association Perchefaïences. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, de conférences.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.