Présentation de la marque Les Farines de la Beauce
Déposée le 24 avril 2003 par l'association loi 1901 CODEL :
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Les Farines de la Beauce » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 CODEL : domicilié(e) 4 Bis rue Georges Fessard,28000 Chartres - 28000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODEL domicilié(e) 4 Bis rue Georges Fessard,28000 Chartres - 28000 - France.
La marque Les Farines de la Beauce a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CODEL : Association loi 1901 - 4 Bis rue Georges Fessard,28000 Chartres - 28000 - France
CODEL - 4 Bis rue Georges Fessard,28000 Chartres - 28000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Publicité, promotion du savoir-faire des entreprises. Organisation de colloques, conférences. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication de livres. Produits agricoles ni préparés, ni transformés.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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