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Marques déposées par l'association loi 1901 codel
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Faïences artisanales du Perche
Marque expirée - Marque en non vigueur

Faïences artisanales du Perche
codel association loi 1901

Numéro de dépôt :
3435339
Date de dépôt :
15/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2016
Faïences artisanales du Perche de codel

Présentation de la marque Faïences artisanales du Perche

Déposée le 15 juin 2006 par l'association loi 1901 codel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Faïences artisanales du Perche »

Le déposant est l'association loi 1901 codel domicilié(e) 4 bis rue Georges Fessard,28000 CHARTRES - 28000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, codel domicilié(e) 4 bis rue Georges Fessard,28000 CHARTRES - 28000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Faïences artisanales du Perche est expirée depuis le 15 juin 2016.

codel a également déposé les autres marques suivantes : Les Bois du Perche Nogent le Rotrou - La Capitale , BIOGalenic Expert , Les champs du possible , Valley Pharmaceutic , PHARMABELT , Pharma Valley Business Club , Package Eurélien , PERCHEBOIS , Passion Salaisons CHARCUTERIES PRODUITS TRAITEUR Limoges , Les Rencontres Pharma Valley


codel association loi 1901 - 4 bis rue Georges Fessard,28000 CHARTRES - 28000 - France


codel - 4 bis rue Georges Fessard,28000 CHARTRES - 28000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle non en métaux précieux ; tous les produits précités sont de fabrication artisanale.

Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.