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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CODEL
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CODEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODEL
CODEL, S.A

Numéro de dépôt :
3765869
Date de dépôt :
13/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
13/09/2020
CODEL de CODEL

Présentation de la marque CODEL

Déposée le 13 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) CODEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CODEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODEL domicilié(e) Lieu dit Plan Long Route Départementale 979 - 30430 - BARJAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A CODEL domicilié(e) Lieu dit Plan Long Route Départementale 979 - 30430 - BARJAC - France.

La marque CODEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765869.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODEL est expirée depuis le 13 septembre 2020.

CODEL a également déposé les autres marques suivantes : Les Bois du Perche Nogent le Rotrou - La Capitale , BIOGalenic Expert , Les champs du possible , Valley Pharmaceutic , PHARMABELT , Pharma Valley Business Club , Package Eurélien , PERCHEBOIS , Passion Salaisons CHARCUTERIES PRODUITS TRAITEUR Limoges , Les Rencontres Pharma Valley


CODEL, S.A - Lieu dit Plan Long Route Départementale 979 - 30430 - BARJAC - France


S.A CODEL - Lieu dit Plan Long Route Départementale 979 - 30430 - BARJAC - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Étiquettes non en tissu ; étiquettes en papier, en métal, en relief ; étiquettes adhésives ; étiquettes adhésives en papier, en métal, en relief ; bandes collantes pour la papeterie ; matières collantes pour la papeterie ; imprimés publicitaires ;

Impression d'étiquettes ; impression de dessins ; impression offset.