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Marques déposées par l'association loi 1901 CODEL
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Académie de Développement
Marque expirée - Marque en non vigueur

Académie de Développement
CODEL Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3532985
Date de dépôt :
22/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2017
Académie de Développement de CODEL

Présentation de la marque Académie de Développement

Déposée le 22 octobre 2007 par l'association loi 1901 CODEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Académie de Développement »

Le déposant est l'association loi 1901 CODEL domicilié(e) 4 bis Georges Fessard,28000 CHARTRES - 28000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODEL domicilié(e) 4 bis Georges Fessard,28000 CHARTRES - 28000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Académie de Développement est expirée depuis le 22 octobre 2017.

CODEL a également déposé les autres marques suivantes : Les Bois du Perche Nogent le Rotrou - La Capitale , BIOGalenic Expert , Les champs du possible , Valley Pharmaceutic , PHARMABELT , Pharma Valley Business Club , Package Eurélien , PERCHEBOIS , Passion Salaisons CHARCUTERIES PRODUITS TRAITEUR Limoges , Les Rencontres Pharma Valley


CODEL Association loi 1901 - 4 bis Georges Fessard,28000 CHARTRES - 28000 - France


CODEL - 4 bis Georges Fessard,28000 CHARTRES - 28000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.