Déposée le 6 septembre 1999 par la société CODEF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FOREZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-43 du 22 octobre 1999.
Le déposant est la société CODEF domicilié(e) 4 Rte de Granetias, BELLEVUE,
Rte de Granetias, BELLEVUE,
63300 THIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 939 474 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CODEF, CODEF,
M. DESSAPT ERIC domicilié(e) Rte de Granetias,
Rte de Granetias, BELLEVUE,
63300 THIERS - France.
La marque FOREZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CODEF, CODEF - 4 Rte de Granetias, BELLEVUE,
Rte de Granetias, BELLEVUE,
63300 THIERS - France - SIREN 378939474
CODEF, CODEF,
M. DESSAPT ERIC - Rte de Granetias,
Rte de Granetias, BELLEVUE,
63300 THIERS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07
Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2009 n°2412484 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-06
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2020 n°2738176 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-01-30
Coutellerie professionnelle ou de ménage, ustensiles de cuisine (non en métaux précieux) fusils à aiguiser, ciseaux.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FOREZ"