Déposée le 3 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODEF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DELIGNERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-24 du 14 juin 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODEF domicilié(e) Route de LOUBARD, BELLEVUE, 63300 THIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 939 474 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CODEF domicilié(e) Route de Laubard, Bellevue, 63300 THIERS - France.
La marque DELIGNERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CODEF, SARL - Route de LOUBARD, BELLEVUE, 63300 THIERS - France - SIREN 378939474
CODEF - Route de Laubard, Bellevue, 63300 THIERS - France
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2006 n°2312719 - Publication au BOPI 2006-04-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42
Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2016 n°2613401 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-21
Coutellerie professionnelle ou de ménage, ustensiles de cuisine (non en métaux précieux), fusils à aiguiser, ciseaux
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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