Déposée le 18 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODEF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS),
la marque française « CODEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODEF domicilié(e) - 63300 - THIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 939 474 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CODEF domicilié(e) Route de Lombard Bellevue - 63300 - THIERS - France.
La marque CODEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CODEF - Route de Lombard Bellevue - 63300 - THIERS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2000 n°2179396 - Publication au BOPI 2000-07-24
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2010 n°2446417 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-05
Coutellerie professionnelle ou de ménage, ustensiles de cuisine (non en métaux précieux), fusils à aiguiser, ciseaux
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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