Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN JARDIN EPHEMERE
CODECOM, SARL

Numéro de dépôt :
3982945
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/02/2023
UN JARDIN EPHEMERE de CODECOM

Présentation de la marque UN JARDIN EPHEMERE

Déposée le 14 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « UN JARDIN EPHEMERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODECOM domicilié(e) 177 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY/SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODECOM, M. MERITTE Jean-Claude domicilié(e) 177 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY/SEINE - France.

La marque UN JARDIN EPHEMERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN JARDIN EPHEMERE est expirée depuis le 14 février 2023.

CODECOM a également déposé les autres marques suivantes : VILLAGE DE NOEL PARIS , KANGOU PARK , VILLAGE DE NOEL LA DEFENSE , LE MONDIAL DES ARTISANS , Mon Sapin de Noël.fr


CODECOM, SARL - 177 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY/SEINE - France


CODECOM, M. MERITTE Jean-Claude - 177 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY/SEINE - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

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