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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODECOM
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Mon Sapin de Noël.fr
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mon Sapin de Noël.fr
CODECOM, Sarl

Numéro de dépôt :
3850733
Date de dépôt :
02/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2021
Mon Sapin de Noël.fr de CODECOM

Présentation de la marque Mon Sapin de Noël.fr

Déposée le 2 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mon Sapin de Noël.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODECOM domicilié(e) 177 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 146 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODECOM domicilié(e) 177 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque Mon Sapin de Noël.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850733.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Sapin de Noël.fr est expirée depuis le 2 août 2021.

CODECOM a également déposé les autres marques suivantes : UN JARDIN EPHEMERE , VILLAGE DE NOEL PARIS , KANGOU PARK , VILLAGE DE NOEL LA DEFENSE , LE MONDIAL DES ARTISANS


CODECOM, Sarl - 177 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 399146281


CODECOM - 177 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques.