Mon Sapin de Noël.fr
Présentation de la marque Mon Sapin de Noël.fr
Déposée le 2 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mon Sapin de Noël.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Mon Sapin de Noël.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850733.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Sapin de Noël.fr est expirée depuis le 2 août 2021.
CODECOM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47