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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODECHIMIE DEVELOPPEMENT
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CODE CODECHIMIE DEVELOPPEMENT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CODE CODECHIMIE DEVELOPPEMENT
CODECHIMIE DEVELOPPEMENT S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3102811
Date de dépôt :
29/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CODE CODECHIMIE DEVELOPPEMENT de CODECHIMIE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque CODE CODECHIMIE DEVELOPPEMENT

Déposée le 29 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODECHIMIE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CODE CODECHIMIE DEVELOPPEMENT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODECHIMIE DEVELOPPEMENT domicilié(e) B.P. 63 - CROISSY-BEAUBOURG, 77312 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 196 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr RIVET JOEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03 04


CODECHIMIE DEVELOPPEMENT S.A.R.L - B.P. 63 - CROISSY-BEAUBOURG, 77312 MARNE LA VALLEE CEDEX 2 - France - SIREN 413196353


Mr RIVET JOEL - France


Inscription le 21 juillet 2003 - Rejet total n°374278 - Publication au BOPI 2003-07-21

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Produits de maintenance et de fabrication Pour : - l'industrie - l'Agriculture - la Marine - l'Aéronautique - l'Electronique - l'Informatique - le Bâtiment à savoir - matières collantes. - Huiles, graisses et lubrifiants - Peintures et traitement de surface - Dégraissants, nettoyants, détartrants Produit de dérochage, lessivage et préparation de surface - Produits chimiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.