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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CODEC
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RESERVE SPECIALE CODEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE SPECIALE CODEC
CODEC, société anonyme, rue du Chemin Blanc, 91160 LONGJUMEAU.

Numéro de dépôt :
1206698
Date de dépôt :
15/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/1992
RESERVE SPECIALE CODEC de CODEC

Présentation de la marque RESERVE SPECIALE CODEC

Déposée le 15 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) CODEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESERVE SPECIALE CODEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque RESERVE SPECIALE CODEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESERVE SPECIALE CODEC est expirée depuis le 15 juin 1992.

CODEC a également déposé les autres marques suivantes : FONTCAILLOU , MUSSAT , PRIBA , DECCO , LUCAS , OLIVIER DE BAUPREAU , CODEC , CODYNETT , LE GRAND ECUYER , CODYNETT


CODEC, société anonyme, rue du Chemin Blanc, 91160 LONGJUMEAU. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Inscription le 21 mai 1991 - Transmission de propriété n°55700 - Publication au BOPI 1991-05-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44

Inscription - Gage constitué n°47210 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°35787 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°35786 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°35788 - Publication au BOPI

Vins rosés.