Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CODEC
/
PONTCAILLOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONTCAILLOU
CODEC, société anonyme, 5, rue du Conseil des Quinze, 67000 STRASBOURG.

Numéro de dépôt :
1171043
Date de dépôt :
29/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PONTCAILLOU

Déposée le 29 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) CODEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PONTCAILLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque PONTCAILLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PONTCAILLOU est expirée depuis le 29 mai 1991.

CODEC a également déposé les autres marques suivantes : FONTCAILLOU , MUSSAT , PRIBA , DECCO , LUCAS , OLIVIER DE BAUPREAU , CODEC , CODYNETT , LE GRAND ECUYER , CODYNETT


CODEC, société anonyme, 5, rue du Conseil des Quinze, 67000 STRASBOURG. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-42

Inscription le 21 mai 1991 - Transmission de propriété n°55700 - Publication au BOPI 1991-05-21

Inscription - Transmission de propriété n°35787 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°35786 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°35788 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux, liqueurs.