Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRAND ECUYER
Codec

Numéro de dépôt :
929853
Date de dépôt :
30/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE GRAND ECUYER

Déposée le 30 juillet 1975 par Codec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE GRAND ECUYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Codec domicilié(e) (soc. an.), rue du Chemin-Blanc, Longjumeau (Essonne). - France.

La marque LE GRAND ECUYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE GRAND ECUYER est expirée depuis le 30 juillet 1985.

Codec a également déposé les autres marques suivantes : FONTCAILLOU , MUSSAT , PRIBA , DECCO , LUCAS , OLIVIER DE BAUPREAU , CODEC , CODYNETT , CODYNETT , CLASH


Codec - (soc. an.), rue du Chemin-Blanc, Longjumeau (Essonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-472

Tous vins ordinaires, vins de liqueur, spiritueux divers, liqueurs, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, à l'exclusion des vins mousseux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.