Déposée le 5 septembre 1977 par la Société Anonyme (SA) CODEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « LE GRAND ECUYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODEC domicilié(e) rue du Chemin Blanc 91160 LONGJUMEAU. - France.
La marque LE GRAND ECUYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CODEC S.A. - rue du Chemin Blanc 91160 LONGJUMEAU. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-015
Inscription - Transmission de propriété n°35787 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°35786 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°35788 - Publication au BOPI
Grains, farines, riz et tous produits agricoles, toutes conserves alimentaires et salaisons, légumes et fruits frais et secs;beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, vinaigres, sels, condiments, levures, glace à rafraichir, pain, pâtes alimentaires, pâtisserie, biscuiterie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels, confitures, denrées coloniales, épices, thés, cafés, et succédanés, chicorées, chandelles, bougies, veilleuses et mèches, insecticides, produits de régime, articles d'épicerie inclus dans les classes 30, 4, 5, 29, 31.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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