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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODEC
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codec
Marque expirée - Marque en non vigueur

codec
CODEC SARL

Numéro de dépôt :
3473396
Date de dépôt :
04/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2017
codec de CODEC

Présentation de la marque codec

Déposée le 4 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « codec »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODEC domicilié(e) 17 place du jeu de ballon,34120 LÉZIGNAN LA CÈBE - 34120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODEC domicilié(e) 17 place du jeu de ballon,34120 LÉZIGNAN LA CÈBE - 34120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque codec est expirée depuis le 4 janvier 2017.

CODEC a également déposé les autres marques suivantes : FONTCAILLOU , MUSSAT , PRIBA , DECCO , LUCAS , OLIVIER DE BAUPREAU , CODEC , CODYNETT , LE GRAND ECUYER , CODYNETT


CODEC SARL - 17 place du jeu de ballon,34120 LÉZIGNAN LA CÈBE - 34120 - France


CODEC - 17 place du jeu de ballon,34120 LÉZIGNAN LA CÈBE - 34120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24

Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07

Dossiers techniques du bâti et de ses composants ;

Affaires immobilières – diagnostics expertises pour toute transaction ou location de biens immobiliers – mise en copropriété ;

Conseil technique immobilier ;

Conseil juridique immobilier.