Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CODEC
CODEC S.A.

Numéro de dépôt :
1085680
Date de dépôt :
08/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CODEC

Déposée le 8 février 1979 par la Société Anonyme (SA) CODEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CODEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODEC domicilié(e) rue du Chemin Blanc 91160 LONGJUMEAU. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque CODEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CODEC est expirée depuis le 8 février 1989.

CODEC a également déposé les autres marques suivantes : FONTCAILLOU , MUSSAT , PRIBA , DECCO , LUCAS , OLIVIER DE BAUPREAU , CODYNETT , LE GRAND ECUYER , CODYNETT , CLASH


CODEC S.A. - rue du Chemin Blanc 91160 LONGJUMEAU. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037

Inscription - Transmission de propriété n°35787 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°35786 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°35788 - Publication au BOPI

Produits agricoles et horticoles, grains, farines, cotons bruts, semences, plants, pétroles, savons d'industrie ou de ménage, substances pour lessiver, blanchir, nettoyer, détacher, teintures et apprêts, toiles et substances à polir, cires, encaustiques, brosserie, balais, produits d'entretien pour cuirs, parfumerie, viandes, poissons, volailles et oeufs, gibier à l'état frais, conserves alimentaires, salaisons, légumes et fruits frais et secs, beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, vinaigre, sels, condiments, levures, glace à rafraichir, pain, pâtes alimentaires, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel, confitures denrées coloniales, épices, thés et succédanés, vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers, eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops, chandelles, bougies, veilleuses et méches, insecticides, substances alimentaires pour les animaux, produits alimentaires, cafés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.