Déposée par voie électronique le 27 avril 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PLANTES & VETO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-20 du 20 mai 2011.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CODE domicilié(e) 177 RUE DE PARIS - 95680 - MONTLIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 026 713 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODE domicilié(e) 177 RUE DE PARIS - 95680 - MONTLIGNON - France.
La marque PLANTES & VETO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826574.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CODE, EURL - 177 RUE DE PARIS - 95680 - MONTLIGNON - France - SIREN 409026713
CODE - 177 RUE DE PARIS - 95680 - MONTLIGNON - France
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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