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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODE
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LABORATOIRE CODE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LABORATOIRE CODE
CODE, SAS

Numéro de dépôt :
3369223
Date de dépôt :
04/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2025
LABORATOIRE CODE de CODE

Présentation de la marque LABORATOIRE CODE

Déposée le 4 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABORATOIRE CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODE domicilié(e) 177 rue de Paris - 95680 - MONTLIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 026 713 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CODE, Mme PATIN Véronique domicilié(e) 177 rue de Paris - 95680 - MONTLIGNON - France.

La marque LABORATOIRE CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LABORATOIRE CODE arrivera à expiration en date du 4 juillet 2025.

CODE a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRES PLANTES & FORME , PLANTES & VETO , FRENCH NUTRA CODE SINCE 1996 , TRADITION DU SOLEIL LEVANT , AOSA VERITABLE , SKIPACK , PELVIMAG , MERALIA , DESMOMARIE , GRAINE SAUVAGE


CODE, SAS - 177 rue de Paris - 95680 - MONTLIGNON - France - SIREN 409026713


CODE, Mme PATIN Véronique - 177 rue de Paris - 95680 - MONTLIGNON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Renouvellement sans limitation le 6 février 2015 n°2578179 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-06

– préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masque de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. – produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucres à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. – viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viandes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.