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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODE
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FRENCH NUTRA CODE SINCE 1996
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRENCH NUTRA CODE SINCE 1996
CODE SARL

Numéro de dépôt :
3513892
Date de dépôt :
13/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2017
FRENCH NUTRA CODE SINCE 1996 de CODE

Présentation de la marque FRENCH NUTRA CODE SINCE 1996

Déposée le 13 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH NUTRA CODE SINCE 1996 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODE domicilié(e) 177 Rue de Paris,95680 MONTLIGNON - 95680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 026 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODE domicilié(e) 177 Rue de Paris,95680 MONTLIGNON - 95680 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH NUTRA CODE SINCE 1996 est expirée depuis le 13 juillet 2017.

CODE a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRES PLANTES & FORME , PLANTES & VETO , TRADITION DU SOLEIL LEVANT , AOSA VERITABLE , SKIPACK , PELVIMAG , MERALIA , DESMOMARIE , GRAINE SAUVAGE , AYUR-VANA


CODE SARL - 177 Rue de Paris,95680 MONTLIGNON - 95680 - France - SIREN 409026713


CODE - 177 Rue de Paris,95680 MONTLIGNON - 95680 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.