Déposée le 27 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DP NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-01 du 8 janvier 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODE domicilié(e) 177 rue de Paris - 95680 - MONTLIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 026 713 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CODE, M. BUGHIN Fabienne domicilié(e) 177 rue de Paris - 95680 - MONTLIGNON - France.
La marque DP NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3694790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CODE, SAS - 177 rue de Paris - 95680 - MONTLIGNON - France - SIREN 409026713
CODE, M. BUGHIN Fabienne - 177 rue de Paris - 95680 - MONTLIGNON - France
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2019 n°2729595 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-30
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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