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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODE
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CODE ORGANICS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODE ORGANICS
CODE, SAS

Numéro de dépôt :
4026667
Date de dépôt :
13/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2023
CODE ORGANICS de CODE

Présentation de la marque CODE ORGANICS

Déposée par voie électronique le 13 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CODE ORGANICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CODE domicilié(e) 177 RUE DE PARIS - 95680 - MONTLIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 026 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODE, Mlle Véronique PATIN domicilié(e) 177 RUE DE PARIS - 95680 - MONTLIGNON - France.

La marque CODE ORGANICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026667.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE ORGANICS est expirée depuis le 13 août 2023.

CODE a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRES PLANTES & FORME , PLANTES & VETO , FRENCH NUTRA CODE SINCE 1996 , TRADITION DU SOLEIL LEVANT , AOSA VERITABLE , SKIPACK , PELVIMAG , MERALIA , DESMOMARIE , GRAINE SAUVAGE


CODE, SAS - 177 RUE DE PARIS - 95680 - MONTLIGNON - France - SIREN 409026713


CODE, Mlle Véronique PATIN - 177 RUE DE PARIS - 95680 - MONTLIGNON - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.