Déposée le 26 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AYUR-VANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-02 du 11 janvier 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODE domicilié(e) 177 RUE DE PARIS - 95680 - MONTLIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 026 713 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CODE domicilié(e) 177 RUE DE PARIS - 95680 - MONTLIGNON - France.
La marque AYUR-VANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CODE, SARL - 177 RUE DE PARIS - 95680 - MONTLIGNON - France - SIREN 409026713
CODE - 177 RUE DE PARIS - 95680 - MONTLIGNON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2011 n°2484593 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-11-18
Complément nutritionnel, à usage médical, à base d'extraits de plantes, fruits et/ou légumes Complément nutritionnel, à usage non médical, à base d'extraits de plantes, fruits et/ou légumes Fruits et/ou légumes alimentaires.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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